FAQ - Licensing with MofuMofu

Here are all the answers (in english, et aussi en français) !

English version

-What is licensing ?

A license is an agreement granted by the owner of a design (here MofuMofu), allowing a client to use this specific design in specific conditions (length of time, territory, product category...) for commercial purpose.

On this website, MofuMofu offers to clients designs to be licensed (the designs sent directly to the client by e-mail, the designs displayed on the public pages of the website and those displayed in the Licensing catalogue) : it means that the client does not buy an actual design, but pays to obtain the right to reproduce this design, without any modification, on his products within the legal frame of the license.

-What about the ownership of the design ?

At all times, MofuMofu retains all copyright and ownership of the design.It is as if the client was renting the design from MofuMofu. There is no transfer of ownership whatsoever.

-A “limited exclusive license”, how does it work ?

A licence is specific to one or several single products, or product categories (for example, children’s wear, stationery...etc.), in a specific territory where the products will be sold (France, Europe, worldwide...etc.), for a specific period of time (2 years, 5 years...etc.). The extent of the license will depend on the requests of the client, and also on the availability of the design and the possibilities offered by MofuMofu.

MofuMofu generally offers “limited exclusive licenses” to its clients. This means that the client is the only one allowed to use the licensed design, in the specific conditions that he agreed to in the licensing agreement. However, outside of the frame of these specific conditions, MofuMofu still can grant to other companies other licenses for the same design, that is only if these other licenses do not simultaneously meet the same 3 following conditions : product category, territory, period of time.

For example, MofuMofu is allowed to grant two licenses for the same pattern to be used simultaneously by two different companies, on the french market, but in two different product categories : one for children’s wear and the other for wallpaper ;

Or to grant them the right to use simultaneously the same pattern for the same product category (wallpaper), but in two different territories : one in France, and the other one in Australia.

-How much is it ?

The price depends on various factors, including the design selected, the type of project and the conditions requested by the client for the license (product category, extent of territory, length of the license, number and type of products that the design will be applied on, selling price of the products…..etc.)

Once the specific needs of the client defined and transmitted to MofuMofu, the client will be sent a quote with the price. This quote is free of charge.

Depending on the case, payment can be negociated as a flat fee, or as royalties with an advance.

-What do I get for this price ?

Here is what’s included in the price :

-the selected design, in repeat tile (in the case of a repeat pattern), delivered in digital format : by default in CMYK, in 300 dpi and in .pdf, but other file formats can be provided upon request, based on availability. Color separation can also be provided, if requested by the client.

Please note that the source files will not be provided to the client.

-the licensing agreement, specific to the client’s needs, as agreed between MofuMofu and the client.

-the modification of the original repeat size of a pattern (upon request - the client must provide this information as soon as possible) as soon as it does not radically change the proportions of the original pattern, and does not involve to change the type of repeat. However, MofuMofu remains free to refuse to include in the initial price a modification which, according to him, involves too much work : this task will then be considered as additional work, and MofuMofu will inform the client.

Any additional work requested by the client will be invoiced in addition to the initial price. The client must make this request in writing : the additional costs will appear on the initial quote or, in the case of a later request, will be the subject of an amendment to the previous quote or of a new additional quote, to be signed, and the fee will be added to the final invoice.

Version française

-Qu’est-ce que la mise à disposition d’un design sous licence ?

Par le biais d’un contrat de licence, le créateur et propriétaire d’un design (ici MofuMofu) accorde à un tiers (le client) l’autorisation de reproduire ce design dans le cadre de son activité commerciale, en se conformant à des conditions spécifiques d’utilisation définies en amont (catégorie de produit, territoire spécifique sur lequel les produits seront vendus, durée de la licence...etc.)

Sur son site internet, MofuMofu propose à ses clients, sur demande ou via un catalogue d’illustrations et motifs déjà créés (designs soumis via e-mail, designs visibles par tous sur le site et Licensing Catalogue), des designs voués à être cédés temporairement sous licence. Ainsi, le client n’achète pas le design en tant que tel, mais paie pour obtenir le droit de reproduire ce design sur ses propres produits, sans y apporter aucune modification, selon les conditions définies dans la licence.

-Qui est propriétaire du design ?

Le contrat de licence n’implique aucun transfert de propriété : MofuMofu, créateur et propriétaire du design, conserve tous les droits de propriété intellectuelle, et notamment les droits d’auteur, sur les designs. On peut voir cela comme une location de design pour une durée déterminée.

-Qu’est-ce qu’une “licence exclusive limitée” ?

Une licence est spécifique à un ou plusieurs produits, ou à une ou plusieurs catégories précises de produits (par exemple, vêtements pour enfants, linge de lit, papeterie, ...etc.), dans un territoire géographique délimité (France, Europe, Monde...etc.), pour une période déterminée (2 ans, 5 ans,...etc.). L’étendue de cette licence dépend des besoins du client, de la disponibilité du design et des possibilités proposées par MofuMofu.

MofuMofu propose par défaut à ses clients des licences dites « exclusives limitées» : le client est le seul à pouvoir utiliser le design, dans les limites définies pour l’étendue de sa licence. Cependant, hors de ces limites, MofuMofu peut concéder à des tiers d’autres licences pour le même design, mais uniquement dans la mesure où ces autres licences ne remplissent pas simultanément les trois mêmes conditions d’application (catégorie(s) de produits, territoire, période de validité).

Par exemple, MofuMofu peut concéder à deux entreprises le droit d’utiliser le même motif simultanément sur le marché français, mais pour des catégories de produits différentes : l’une sur des vêtements pour enfants et l’autre sur du papier peint ;

Ou bien le droit d’utiliser le même motif simultanément pour une même catégorie de produits (par exemple, pour du papier peint), mais dans deux territoires différents : l’une en France et l’autre en Australie.

-Combien ça coûte ?

Le prix dépend de nombreux facteurs, et notamment du design choisi, du projet et des conditions demandées par le client pour la licence : nombre de catégories, type de produits, étendue du territoire, durée de la licence, nombre de produits fabriqués portant le design, prix de vente de ces produits...etc.

Après avoir défini et communiqué ses besoins précis à MofuMofu, le client reçoit un devis précisant le prix à régler pour la commande. Ce devis est gratuit.

En fonction des cas, la rémunération demandée peut prendre la forme d’un montant forfaitaire, ou bien d’une redevance sous forme de royalties incluant une avance.

-Qu’est-ce qui est inclus dans le prix ?

Sont compris dans le prix fixé pour chaque design :

-le design choisi, mis au raccord (s’il s’agit d’un motif répété), livré au format numérique (par défaut, en CMJN, en 300 dpi et en .pdf, mais d’autres formats de fichiers peuvent être fournis au client, dans la mesure du possible, sur demande). Une séparation des couleurs peut également être effectuée, sur demande.

Veuillez noter que les fichiers sources ne sont pas transmis au client.

-la licence de reproduction du design, telle qu'elle a été convenue entre MofuMofu et le client.

-une modification de la taille du raccord pour s'adapter aux besoins du client (requête qui doit être formulée précisément en amont par le client), dans la mesure où cela respecte les proportions du motif d'origine, et ne nécessite pas de changer le type de raccord. MofuMofu reste cependant parfaitement libre de refuser d’inclure dans le prix initial une modification impliquant, selon lui, un travail trop important : cela sera alors considéré comme un travail additionnel et MofuMofu le notifiera au client.

Tout travail additionnel demandé par le client sera facturé en supplément. Le client devra formuler ces demandes par écrit : elles apparaîtront sur le devis initial ou, en cas de demandes plus tardives, feront l'objet d'un avenant au devis ou d'un devis additionnel, à signer, et dont le montant sera ajouté à la facture finale.